Le contenu de la directive

Bien que les consommateurs soient de plus en plus sensibles aux produits respectueux de l'environnement, aucun dispositif légal n'encadrait jusqu'à présent, l'aspect environnemental de la production des équipements électroniques et électroniques.
Avec l'apparition de produits électriques et électroniques bon marché dont la durée de vie est de plus en plus courte, il devenait urgent de légiférer dans ce domaine.

La directive de l'Union Européenne sur la RoHS est un signal fort dans le sens d'une prise en compte de l'environnement dans les processus de production.
Lancée quasi simultanément par l'Union Européenne, la directive DEEE (Déchets d'équipements électriques et électroniques) concerne le recyclage des équipements électroniques et électroniques. L'Europe n'est pas la seule à prendre de telles initiatives. Au Japon, la loi sur les déchets provenant des appareils domestiques a été introduite en 2001.
Elle impose le recyclage de certains appareils. En 2006, le champ d'application de la loi sera certainement étendu à l'équipement informatique.
Aucun cadre légal semblable aux directives RoHS et DEEE n'existe aux Etats-Unis.
Toutefois, l'Etat de Californie a annoncé qu'il adaptera sa législation aux directives européennes dans les délais fixées par la Commission.

Quels sont les produits concernés par ces directives?

- Appareils électroménagers
- Equipements informatiques et de télécommunication
- Biens de consommation
- Eclairage
- Outils électriques et électroniques (excepté les outils industriels fixes à grande échelle)
- Jouets, matériel de loisirs et de sport
- Distributeurs automatiques

Quelques exceptions à la règle subsistent malgré tout. Certains matériaux visés par la directive RoHS peuvent faire l'objet de dérogation dans le cadre d'applications bien particulières. La liste des dérogations est controversée et fait actuellement l'objet d'une révision.

Au terme de ce long processus de révision, toutes les dérogations considérées comme acceptables, devront toutefois être étayées par des preuves appropriées et approuvées par la Commission Européenne.